MENTIONS LÉGALES

Responsable du site Internet :

Le site internet www.happy-blooming.com est la propriété de Réjane Dupuis, directrice de la publication

Réjane Dupuis Entreprise Individuelle. N°SIRET : 79966768800029

Contact : rejane@happy-blooming.com 

Hébergement du site Internet :

Squarespace.

Politique de confidentialité :

Les motifs et illustrations sont protégés par le droit d'auteur. Réjane Dupuis du studio Happy Blooming en possède la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être transmis, utilisés, reproduits ou commercialisés sans l'autorisation de Réjane Dupuis. En consultant ce portfolio, vous vous engagez à en faire bon usage et à en respecter les droit et la propriété intellectuelle. Les informations confidentielles comprennent l'ensemble des créations, motifs, dessins, croquis, gammes de couleurs, répétitions par Réjane Dupuis, qui n'auraient pas fait l'objet d'un contrat de cession de droits signé au préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.